Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4368901
Date de dépôt :
15/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2027
Présentation de la marque DHA VEG
Déposée par voie électronique le 15 juin 2017 par monsieur Philippe COUSIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DHA VEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-27 du 7 juillet 2017.
Le déposant est monsieur Philippe COUSIN domicilié(e) 8 rue du GOLF - 33701 - MERIGNAC CEDEX - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATESIS, M. Philippe COUSIN domicilié(e) 8 rue du GOLF - 33701 - MERIGNAC CEDEX - France .
La marque DHA VEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DHA VEG arrivera à expiration en date du 15 juin 2027.
Philippe COUSIN a également déposé les autres marques suivantes : DHA SOURCE
Déposant :
M. Philippe COUSIN - 8 rue du GOLF - 33701 - MERIGNAC CEDEX - France
Mandataire :
NATESIS, M. Philippe COUSIN - 8 rue du GOLF - 33701 - MERIGNAC CEDEX - France
Historique :
Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40
Inscription le 5 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750401 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
